Marque expirée - Marque en non vigueur

NET.WAY
CQFD, SAS

Numéro de dépôt :
3636336
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
NET.WAY de CQFD

Présentation de la marque NET.WAY

Déposée le 12 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CQFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET.WAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CQFD domicilié(e) Allée du Lac, Immeuble Lake Park, BP 47685 - 31676 - LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 487 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CQFD domicilié(e) Allée du Lac, Immeuble Lake Park, BP 47685 - 31676 - LABEGE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET.WAY est expirée depuis le 12 mars 2019.

CQFD a également déposé les autres marques suivantes : HiFlow , TITAP , PRESTILIEGE , CQFD TITAP , FIERTE LESBIENNE , EMMENTAL FRANCAIS SELECTION , SPACE PLUS , défistival , STICK & EASY QUAND LA DECORATION COLLE AVEC SIMPLICITE , EMMENTAL FRANCAIS SELECTION


CQFD, SAS - Allée du Lac, Immeuble Lake Park, BP 47685 - 31676 - LABEGE Cedex - France - SIREN 477487318


CQFD - Allée du Lac, Immeuble Lake Park, BP 47685 - 31676 - LABEGE Cedex - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.